Énergie – Environnement – Climat et énergie : conclusions de M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

M. Jean Bizet, président. – « Notre ordre du jour appelle en premier lieu une communication de Fabienne Keller et de Jean-Yves Leconte sur le climat. Cette question est évidemment centrale dans le contexte préoccupant du changement climatique. Nous avons pu évoquer cette question tout récemment lors de l’audition de M. Maros Sefcovic, le vice-président de la Commission…

Promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux : mon intervention en séance publique.

Séance du 21 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats) « Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la question qui nous occupe est aussi vieille que la Bible. Pourtant, compte tenu de l’évolution de nos connaissances sur les conséquences des gaz à effet de serre, nous savons que la situation va s’aggraver.…

AEFE : résumé de la réunion parlementaire du mercredi 21 octobre

PLF 2016 : Les orientations de l’Agence pour l’Enseignement Français à l’étranger (AEFE) Le gouvernement a communiqué récemment les documents annexes au projet de loi de finance. Celui sur l’Action extérieure de l’Etat (http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2016/projet-loi-finances-2016-mission-action-exterieure-etat#resultat) fait état du budget de l’AEFE. Lors d’une réunion se tenant à l’AEFE la directrice de l’agence a présenté les options…

Arrêt de Ruyter : les modalités de remboursement annoncées par le Ministère des Finances

Voici l’information faite par le Ministère des Finances et des Comptes publics concernant le remboursement des personnes indument taxées par des prélèvements sociaux au titre de la CSG & CRDS. L’élargissement des modalités de remboursement (public ciblé, périodes retenues…) font actuellement l’objet d’un débat dans le cadre de la discussion budgétaire sur le PLFSS 2016.…

Débat préalable au Conseil européen, séance du 13 octobre 2015

Retrouvez le débat dans son intégralité, ici M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour le groupe socialiste et républicain. « Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cette année, comme jamais auparavant, est apparue la réversibilité de la construction européenne. Nous l’avons perçue au moment le plus dramatique de…